Archives
Parcourir les archives pour juillet 2019 Archives - Couchey
Compte rendu du Conseil Municipal du 03 juillet 2019
Le 25 juillet 2019 dans Conseil MunicipalCR CM DU 03 JUILLET 2019
Plan local d’urbanisme
Le 25 juillet 2019 dans Plan Local d'UrbanismeRèglement PLU 4.1 zonage Couchey 5 000 4.2 zonage Couchey 2 000 Plan réseau eau potable Plan des servitudes Tableau des servitudes
Avis d’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’AVAP
Le 19 juillet 2019 dans ActualitésAvis enquête publique AVAP
Mesures générales de restriction de l’usage de l’eau
Le 10 juillet 2019 dans ActualitésMesures générales de restriction de l’usage de l’eau Conformément à l’arrêté préfectoral n° 470 du 05 juillet 2019 portant constat de franchissement de seuils entraînant la limitation provisoire de certains usages de l’eau sur une partie du territoire du département de la Côte-d’Or et des mesures générales de restriction sur…
Bulletin municipal N° 160 – juillet 2019
Le 10 juillet 2019 dans Bulletin MunicipalBulletin municipal n° 160
Bref n° 275 du 05 juillet 2019
Le 9 juillet 2019 dans BrefBref du Conseil Municipal du 03 juillet 2019
