Compte rendu du Conseil Municipal du 03 juillet 2019

Le 25 juillet 2019 dans Conseil Municipal

CR CM DU 03 JUILLET 2019



Plan local d’urbanisme

Le 25 juillet 2019 dans Plan Local d'Urbanisme

Règlement PLU 4.1 zonage Couchey 5 000 4.2 zonage Couchey 2 000 Plan réseau eau potable Plan des servitudes Tableau des servitudes


Avis d’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’AVAP

Le 19 juillet 2019 dans Actualités

Avis enquête publique AVAP


Mesures générales de restriction de l’usage de l’eau

Le 10 juillet 2019 dans Actualités

Mesures générales de restriction de l’usage de l’eau Conformément à l’arrêté préfectoral n° 470 du 05 juillet 2019 portant constat de franchissement de seuils entraînant la limitation provisoire de certains usages de l’eau sur une partie du territoire du département de la Côte-d’Or et des mesures générales de restriction sur…


Bulletin municipal N° 160 – juillet 2019

Le 10 juillet 2019 dans Bulletin Municipal

Bulletin municipal n° 160