Archives

Parcourir les archives pour Le village - Couchey

Avis d’enquête publique

Le 25 juillet 2019 dans AVAP

Avis enquête publique AVAP

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine

Le 25 juillet 2019 dans AVAP

Plan AVAP  

Plan Local d’Urbanisme

Le 7 février 2017 dans Le village

Approbation Réglement PLU 4.1 Plan 5000 4.2 Plan 2000 6.2plan_servitudes 6.1liste et fiche des servitudes 6.4 Plan eau_potable 6.5 Plan assainissement